Mentions légales
Création le 01 août 2023 SAS Doubs’ceur animale Mise à jour* le 15 septembre 2023 SAS Doubs’ceur animale
Identité :
Nom commercial : Doubs’ceur animale
Dirigeant : DUCHASSIN David
SAS au capital de 3000€uros
Siège social : 15 Rue du grand Faubourg, 25460 ETUPES
Mail : doubsceur.animale@free.fr / Tél. : +33 (0)6 14 70 15 98
Immatriculée à la Chambre des métiers et de l’artisanat du Doubs 25
SIRET : 97886745500013 TVA : FR30978867455 Code APE : 96.09Z
Autorisations
ACADED n°2023/c77d6f868 délivrée le 11 avril 2023 par le Directeur Régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) de la région Bourgogne Franche-Comté.
Activité déclarée le auprès de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations (DDETSPP) du Doubs 25
Assurance responsabilité civile et professionnelle souscrite auprès de MMA (PRO-PME) 14, Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans Cedex 9
Conditions générales de vente
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Responsable éditorial :
David Duchassin SAS Doubs’ceur animale
15 Rue du Grand Faubourg 25460 Etupes France https://doubsceuranimale.fr Tél. : + 33 (0)6 14 70 15 98
Création et support mise à jour du site:
Agathe Eccher en BUT MMI Bachelor Universitaire de Technologie Métiers Multimédia et d’Internet
Site internet :
Hébergé par Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse https://contact.infomaniak.com
CHE-185-477.109
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*Mise à jour 15/09/23 : Ajout Siret, TVA, Capital
Ajout Création et support mise à jour du site
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Création le 01 août 2023 SAS Doubs’ceur animale
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Elles sont utilisées aux seules fins de pouvoir vous recontacter et répondre à votre demande. La base légale du traitement est votre consentement.
L'envoi d'un formulaire de contact est facultatif, pour contacter DUCHASSIN David SAS Doubs'ceur animale vous pouvez aussi envoyer un mail à doubsceur.animale@free.fr, appeler au 06 14 70 15 98 de 8H à 19H sauf dimanche et jours fériés de 10H à 16H.
Vous avez le droit d'accéder aux données vous concernant, de les rectifier, de demander la limitation de leur traitement, leur transfert ou leur effacement. Vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL) à l'adresse www.cnil.fr
Si toutefois vous estimez que vos droits en la matière ne sont pas respectés, vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL.
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